Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECAM
SOCIETE CEICOM SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1461723
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2008

Présentation de la marque SECAM

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CEICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CEICOM domicilié(e) AVENUE DE LARRIEU, 31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2104863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 710 800 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2104863) - France.

La marque SECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECAM est expirée depuis le 21 mars 2008.

SOCIETE CEICOM a également déposé les autres marques suivantes : P.L.X. , DISTEL , CLETEL


SOCIETE CEICOM SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LARRIEU, 31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2104863) - France - SIREN 710800632


RAVINA SA - (dossier no 2104863) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1998 n°2104863 - Publication au BOPI 1998-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440594 - Publication au BOPI 2006-09-20

Terminaux de paiement pour cartes bancaires. Appareils monétiques.